Le fisc : Un pour toi, dix-neuf pour moi...

George Harrison des Beatles avait bien compris l’effet du fisc sur son patrimoine. À l’époque de cette chanson contre les impôts sortie en 1969 (Taxman), George Harrison était assujetti à un taux d’imposition marginal de 95 %! Sous le choc, lui et les autres membres du groupe des Beatles ont écrit l’une des plus grandes chansons contre les impôts. Pour ceux qui sont trop jeunes ou qui ne connaissent pas bien cette chanson, je vous invite à l’écouter sur iTunes, Pandora, Spotify ou n’importe quelle autre plateforme de diffusion ou location de musique que vous utilisez.

Même si le taux marginal des investisseurs canadiens est largement inférieur à ce taux de 95 %, les impôts n’en jouent pas moins un rôle fondamental dans la détermination du patrimoine résiduel. Les investisseurs imposables se demandent souvent de quelle manière ils peuvent réduire leur facture d’impôt. S’il existe un grand nombre de stratégies différentes, il est utile de faire d’abord la distinction entre le taux marginal et le taux effectif d’imposition. 

Taux d’imposition marginal, moyen, effectif? Faites la différence.
taux d'imposition marginal taux d'imposition effectif

Vous devez connaître les deux taux d’imposition pour prendre des décisions de placement éclairées. Par exemple, toute somme reçue au moyen de distributions imposables pourrait faire augmenter votre taux marginal d’imposition. N’oubliez pas d’inclure l’impôt provincial dans vos calculs. 

Les placements fiscalement avantageux permettent de réduire le taux d’imposition effectif et peuvent contribuer à la réduction du taux marginal d’imposition. Structurer un portefeuille de manière à ce que les distributions soient versées sous la forme d’un remboursement de capital peut être un moyen de réduire le fardeau fiscal.

Qui doit se préoccuper des impôts?

En deux mots, cela dépend. Inutile de vous trouver dans les tranches d’imposition supérieures pour sentir la pression du fisc. Prenons les taux marginaux d’imposition du revenu imposable ci-dessous. Ce taux s’applique aux revenus, notamment aux salaires, au revenu d’intérêts, à 50 % des gains en capital et à une partie des dividendes déterminés. Il peut s’agir de revenus d’intérêts provenant de certificats de placement garanti (CPG), de comptes d’épargne, de revenus gagnés ou encore d’actions vendues.

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 Source: Investissements Russell, Agence du revenu du Canada

 

En prenant l’exemple du taux fédéral et du taux de l’Ontario combinés, un client dont le revenu imposable est supérieur à 95 259 $ est assujetti à une charge fiscale de 0,43 $ sur chaque dollar supplémentaire gagné. Son taux marginal d’imposition combiné (impôt fédéral et impôt provincial) s’élèverait à 43,4 %. Il serait imposé à ce taux marginal jusqu’à ce que son revenu imposable atteigne 147 667 $, après quoi son taux marginal passerait à 46,4 %. C’est la nature progressive des taux d’imposition des particuliers au Canada. En règle générale, plus vous gagnez, plus vous payez.

Si ce client avait un revenu imposable au niveau fédéral de 120 000 $ qui inclut un salaire, un revenu d’intérêts, des gains en capital (dont 50 % sont imposables) et des dividendes déterminés, son taux d’imposition effectif serait le suivant :
 

Pour ce client dont le revenu imposable s’élève à 120 000 $, son taux marginal d’imposition de 43,4 % est très différent de son taux effectif de 27,8 %. Le fait de ne pas connaître la différence entre les deux ou le manque de clarté dans le processus de découverte du client peut donner lieu à des décisions complètement différentes quant aux choix de placement, à la localisation des actifs et aux stratégies de retrait.

Résultat

Lorsque vous examinez la charge fiscale pour votre client, n’oubliez pas qu’il ne s’agit pas nécessairement d’éviter l’impôt, mais plutôt d’accroître le patrimoine restant. Trop d’investisseurs s’entêtent à vouloir réduire leur facture fiscale, si bien qu’ils perdent de vue la perspective d’ensemble, c’est-à-dire leur objectif financier à long terme. C’est en abordant les taux d’imposition marginal et effectif de manière judicieuse avec votre client que vous pourrez l’aider à atteindre ses objectifs à long terme.

À tout le moins, estimez-vous chanceux que notre taux marginal d’imposition n’ait pas encore atteint 95 %!

Si vous conduisez une voiture, vous paierez de l’impôt sur la rue.;
Si vous essayez de vous asseoir, vous paierez de l’impôt sur votre siège; 
Si vous avez froid, vous paierez de l’impôt sur le chauffage; 
Si vous allez vous promener, vous paierez de l’impôt sur vos pieds.    Taxman (George Harrison)