Politiques de confidentialité et sur les témoins

Politique de confidentialité

Investissements Russell Canada Limitée

Investissements Russell Canada Limitée (« Investissements Russell ») s’est toujours engagée à maintenir la confidentialité, l’intégrité et la sécurité de tous les renseignements personnels que nous recueillons, utilisons et conservons dans le cadre de nos activités. Nous sommes fiers de nos pratiques de confidentialité et souhaitons que vous sachiez comment nous protégeons ces renseignements et les utilisons pour gérer votre compte.

RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Dans la présente politique, les renseignements personnels désignent tout renseignement sur une personne identifiable, y compris des renseignements tels que l’adresse et le numéro de téléphone du domicile, la date de naissance, l’âge, l’état matrimonial, les antécédents professionnels, le numéro d’assurance sociale et les antécédents de crédit. Cela n’inclut pas les coordonnées professionnelles des personnes qui communiquent avec nous en relation avec leur entreprise, leur emploi ou leur profession.

COLLECTE DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Les renseignements personnels sont recueillis directement auprès de vous ou par l’entremise de votre conseiller lorsque vous ouvrez un compte chez Investissements Russell. Nous obtenons ces renseignements lorsque vous ou votre conseiller nous envoyez un formulaire de demande dûment rempli ou lorsque votre conseiller nous transmet des renseignements par voie électronique. De temps à autre, nous pouvons être amenés à collecter des renseignements auprès d’un tiers qui n’est pas votre conseiller, tel qu’un exécuteur testamentaire d’un tiers qui peut nous fournir des renseignements sur vous ou votre compte. Nous pouvons également recueillir d’autres renseignements personnels s’ils nous sont fournis par votre conseiller financier ou votre courtier.

Votre consentement à la collecte de vos renseignements personnels peut être exprès ou implicite, selon le cas, selon les circonstances et la sensibilité des renseignements personnels collectés.

Les renseignements personnels associés à votre compte peuvent comprendre vos nom, date de naissance, adresse postale, numéro d’assurance sociale, numéros de téléphone, avoirs au compte, opérations effectuées dans celui-ci, relevés de compte et feuillets fiscaux, de même que le nom et l’adresse de votre bénéficiaire. Les autres types de renseignements que nous pouvons collecter et conserver dans votre compte client dépendent de l’investissement ou des services que vous demandez et des types de communications que vous avez avec nous (par exemple, regrouper des personnes de votre ménage pour être admissible à de meilleurs rabais). Parfois, nous pouvons demander à des sources indépendantes de vérifier et de compléter les renseignements que vous nous fournissez.

Vous n’êtes pas tenu de nous fournir une partie ou l’ensemble des renseignements personnels que nous demandons. Cependant, un refus peut faire en sorte que nous ne puissions vous fournir le produit, le service ou l’information que vous demandez.

En nous fournissant des renseignements et en continuant à faire affaire avec nous, vous consentez à l’utilisation de vos renseignements personnels. Lorsque vous nous fournissez les renseignements personnels d’une autre personne (par exemple si vous êtes un conseiller nous fournissant des renseignements sur un client), vous nous déclarez être autorisé à les divulguer conformément aux modalités prévues dans la présente politique de confidentialité.

UTILISATION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Investissements Russell peut utiliser vos renseignements personnels aux fins suivantes :

  • Communiquer avec vous et votre conseiller et courtier concernant l’offre de services ou les produits qui pourraient vous intéresser
  • Créer et gérer votre compte
  • Vérifier que les renseignements contenus dans nos dossiers sont exacts
  • Exécuter vos opérations
  • Acquitter les exigences juridiques et réglementaires
  • Procéder au recouvrement d’une dette qui nous est due
  • Fournir à vous et à votre conseiller et courtier des relevés de compte et d’autres renseignements liés au compte
  • Vous fournir des états financiers, des reçus fiscaux, des envois postaux de procuration, des confirmations d’opérations et d’autres renseignements qui peuvent être demandés ou nécessaires pour gérer votre compte
  • Configurer et gérer des produits et services que vous avez demandés
  • Vérification de votre identité et protection contre la fraude
  • Vérification des renseignements précédemment fournis au besoin

De temps à autre, nous pouvons utiliser des renseignements personnels pour créer des données agrégées ou par ailleurs anonymisées qui nous aident à améliorer la prestation de nos services ou à effectuer des recherches ou des tâches éducatives. Nous ne le faisons que si les données anonymisées ne peuvent être utilisées pour trouver directement ou indirectement les renseignements personnels d’une personne.

DIVULGATION DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS À DES TIERS

Investissements Russell divulgue vos renseignements personnels à des agents, à nos fournisseurs ou à d’autres entreprises uniquement aux fins énoncées dans la présente politique de confidentialité. Les tiers auxquels vos renseignements personnels peuvent être divulgués incluent :

  • Les entités auxquelles nous sommes légalement tenus de fournir des renseignements
  • Les gouvernements, agences gouvernementales et organismes de réglementation
  • D’autres sociétés de fonds communs de placement, institutions financières et courtiers en valeurs mobilières lorsque cela est nécessaire pour exécuter vos instructions telles que le transfert de fonds
  • Les tiers qui fournissent des services pour nous, tels que l’établissement des relevés de compte, l’envoi de courrier, les livraisons par messager, l’hébergement de serveurs, l’imagerie et le stockage de documents
  • Votre conseiller et courtier

Souvent, le type de renseignements que nous devons divulguer concerne les exigences gouvernementales en matière de déclaration fiscale. Nous pouvons divulguer vos renseignements à un tiers sans votre consentement si nous avons des raisons de croire que la divulgation de ces renseignements est nécessaire pour identifier, contacter ou actionner une personne susceptible de nuire (intentionnellement ou non) à nos droits ou à notre propriété, à d’autres utilisateurs du site Web ou à toute autre personne qui pourrait être lésée par de telles activités, et si une telle divulgation est légale.

Nous pouvons divulguer des renseignements sur des utilisateurs lorsque nous croyons de bonne foi qu’une telle divulgation est prescrite par la loi.

Lorsque nous divulguons des renseignements personnels à des tiers, nous nous assurons par contrat que le degré de protection des renseignements personnels est le même que s’ils étaient en notre possession.

Nous pouvons également divulguer vos renseignements dans le cadre d’une réorganisation d’entreprise, d’une fusion ou d’un regroupement avec une autre entité ou de la vente de la totalité ou d’une partie substantielle de nos actifs. Dans ce cas, nous veillerons à ce que les renseignements divulgués continuent d’être utilisés uniquement aux fins autorisées par la présente politique de confidentialité et par l’entité acquérant les renseignements.

Nous ne vendons pas vos renseignements personnels à des tiers.

COMMUNICATION DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS HORS DU CANADA ET DU QUÉBEC

Les renseignements personnels que nous vous demandons sont stockés sur des serveurs situés aux États-Unis, ce qui fait que les renseignements personnels des résidents du Québec peuvent être transmis hors du Québec.

À l’occasion, nous pouvons utiliser des tiers ou des membres du même groupe que nous situés aux États-Unis, au Royaume-Uni et en Inde pour exécuter des services pour nous dans le cadre desquels certains de vos renseignements personnels peuvent leur être divulgués ce qui peut nécessiter la communication de vos renseignements personnels à ces tiers. Ces renseignements personnels sont assujettis à la fois aux lois du Canada et à celles du territoire du tiers, y compris les lois relatives à la divulgation de ces renseignements personnels, et ceux-ci peuvent être accessibles aux autorités réglementaires d’autres territoires.

Toutefois, nos pratiques en matière de renseignements personnels sont toujours régies par la présente politique de confidentialité.

QUELS SONT VOS DROITS ET COMMENT LES EXERCER

Conformément aux lois applicables (et où elles le sont), vous avez les droits suivants :

  • Le droit d’accès : vous avez accès à l’information relative à la collecte, à l’utilisation ou à la divulgation de vos renseignements personnels et vous pouvez obtenir un document indiquant vos renseignements personnels, la catégorie de personnes y ayant accès et la période pendant laquelle vos renseignements personnels seront conservés.
  • Le droit de correction : si vous croyez que vos renseignements personnels que nous avons en dossier sont inexacts, incomplets ou vagues, ou que notre collecte, communication ou conservation de ceux-ci est illégale, vous pouvez nous demander de les corriger. Sauf dans certains cas bien précis, vous pouvez toujours nous demander de modifier ou de mettre à jour vos renseignements personnels.
  • Le droit de retirer votre consentement : si vous avez consenti à ce que nous utilisions ou divulguions vos renseignements personnels, vous avez le droit de retirer ce consentement à tout moment. Cependant, en le retirant, vous pourriez limiter les services ou les produits que nous pouvons vous offrir. Dans certains cas, des exigences prévues par la loi pourraient vous empêcher de retirer votre consentement.

En nous fournissant des renseignements, directement ou par l’intermédiaire de votre conseiller, et en continuant à faire affaire avec nous, vous consentez à l’utilisation de vos renseignements personnels. Lorsque vous nous fournissez des renseignements personnels sur une autre personne, vous nous déclarez que vous êtes autorisé à nous divulguer ces renseignements selon les conditions prévues dans la présente politique de confidentialité.

Investissements Russell vous donnera accès à vos renseignements personnels sur demande écrite. Nos procédures de vérification aident à minimiser le risque que ces renseignements soient divulgués à une personne non autorisée à les recevoir. Nous vous fournirons les renseignements demandés dans les 30 jours suivant la réception de votre demande écrite, sauf si la loi l’interdit. Vous pouvez toujours nous demander de modifier ou de mettre à jour vos renseignements personnels. L’accès à vos renseignements personnels est gratuit. Cependant, nous pourrions exiger des frais raisonnables pour ceux que nous engageons (par exemple, les frais de photocopie, d’affranchissement, etc.). Nous vous fournirons toujours une estimation avant de vous imputer des frais. Investissements Russell se réserve le droit de vous imputer les frais engagés pour vous fournir les renseignements demandés.

Investissements Russell peut ne pas être en mesure de vous fournir un accès complet à vos renseignements si :

  • Ils contiennent des références à d’autres personnes
  • Ils ont été détruits
  • Les récupérer coûterait trop cher
  • Ils ne peuvent être divulgués pour des raisons juridiques ou réglementaires
  • Nous devions divulguer des renseignements confidentiels exclusifs à Investissements Russell ou aux membres du même groupe.

Si nous ne pouvons pas vous donner accès à vos renseignements personnels, nous vous expliquerons pourquoi.

Veuillez nous informer rapidement de tout changement aux renseignements personnels que vous avez fournis ou de toute erreur dans ceux-ci.

Si vous souhaitez exercer l’un de ces droits, veuillez communiquer avec la personne responsable de la protection de la vie privée dont les coordonnées se trouvent à la rubrique « Contactez-nous » ci-après.

PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Nous avons pris toutes les mesures appropriées et mis en place des contrôles visant à protéger les données. Ces mesures comprennent la restriction à l’accès physique à nos bureaux et dossiers, aux mots de passe et au cryptage des données pour les activités en ligne. Nous avons des politiques et des procédures, des programmes de formation et un système de surveillance pour nous assurer que ces mesures sont suivies.

Nos employés et fournisseurs de services ont accès à vos renseignements personnels uniquement aux fins énoncées dans la présente politique, pour leur permettre d’accomplir leurs tâches relatives à la gestion de votre compte.

Même si nous utilisons ces mesures, il est à noter qu’aucune méthode de transmission ou de stockage de données n’est sûre ou exempte d’erreurs à 100 %, ce qui fait que nous ne pouvons garantir la sécurité des données. Si vous avez des motifs de croire que votre interaction avec nous n’est plus sûre (par exemple si vous estimez que la sûreté d’un renseignement que vous nous avez transmis a été compromise), veuillez nous contacter immédiatement.

RÉTENTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Nous ne conservons vos renseignements personnels que le temps nécessaire (que ce soit pour vous fournir des services ou tel que requis par la loi ou la réglementation). Dès que nous n’en avons plus besoin, ils sont détruits conformément à nos politiques de gestion et de destruction des documents. La durée de conservation de vos renseignements dépend des raisons pour lesquelles ils ont été collectés. Le type de produit ou de service et le type de renseignements ont aussi une incidence sur la durée de conservation de ces derniers. Vos renseignements peuvent être conservés même si vous n’êtes plus un client chez nous, tant qu’il est légalement nécessaire que nous disposions de renseignements suffisants pour répondre à tout problème pouvant survenir ultérieurement.

MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ D’INVESTISSEMENTS RUSSELL

Si nous jugeons nécessaire ou souhaitable de modifier notre politique de confidentialité à l’avenir, nous publierons les modifications sur notre site Web dès qu’elles entreront en vigueur. Toute modification de cette politique entrera en vigueur à la date à laquelle la modification est publiée sur notre site Web. Vous pourrez voir clairement la date d’entrée en vigueur dans le coin inférieur gauche de la présente page Web.

CONTACTEZ-NOUS

Si vous avez des préoccupations, des questions ou des plaintes concernant la présente politique de confidentialité ou notre gestion de vos renseignements personnels, vous pouvez contacter notre équipe du service client par courriel à privacy@russellinvestments.com, par téléphone au 416 362-8411 ou sans frais au 888 509-1792, ou par la poste à l’adresse suivante :

Investissements Russell Canada Limitée

100, rue King ouest
Bureau 5715
Toronto, ON M5X 1E4

Attention : Client Services

Vous pouvez également communiquer avec notre chef de la protection de la vie privée, Kathie Johnson, à l’adresse kjohnson@russellinvestments.com, par téléphone, au 416 640-2511 ou par la poste à l’adresse indiquée ci-dessus.

SÉCURITÉ

Des mesures de sécurité protègent le présent site contre la perte, l’utilisation abusive et l’altération des renseignements sous notre contrôle.

Choix/refus

Notre site offre aux utilisateurs la possibilité de refuser de recevoir des communications de notre part au moment où nous demandons des renseignements sur eux.

Le présent site offre aux utilisateurs les options suivantes pour supprimer leurs renseignements de notre base de données et arrêter de recevoir les communications ou ne plus utiliser notre service.

Vous pouvez envoyer un courriel à canada@russellinvestments.com.

Corriger/mettre à jour

Le présent site offre aux utilisateurs les options suivantes pour modifier les renseignements précédemment fournis.

Vous pouvez envoyer un courriel à canada@russellinvestments.com.

TÉMOINS ET ANALYTIQUE

Nous utilisons aussi des « témoins » ou une technologie semblable qui offre des fonctions supplémentaires au site Web pour nous aider à analyser l’utilisation de ce dernier avec une précision accrue. Les témoins permettent la personnalisation de l’expérience utilisateur quand vous visitez ou revisitez notre site. Nous utilisons divers témoins pour stocker des détails que vous entrez et des choix que vous faites de façon que nous n’ayons pas à vous les demander chaque fois que vous visitez une page qui les demande. Avec votre consentement, nous pouvons utiliser des témoins pour vous présenter des publicités ou des produits pertinents sur notre site Web et sur d’autres sites Web en fonction de vos intérêts. Certains témoins, comme les témoins de préférence, ne demandent pas de consentement et vous pouvez régler votre navigateur pour qu’il refuse les témoins avant d’utiliser le site Web, mais certaines fonctions de sites Web pourraient ne pas fonctionner adéquatement sans témoins. Cependant, vous devez savoir que si vous refusez des témoins, vous ne pourrez utiliser certains services en ligne offerts par Investissements Russell. Pour plus d’information sur les témoins que nous utilisons et sur la manière de configurer les préférences de votre navigateur, veuillez consulter politique sur les témoins.

Par exemple, nous utilisons aussi Google Analytics, un service d’analyse Web offert par Google, afin de savoir comment les visiteurs interagissent avec le site d’Investissements Russell afin que nous puissions l’améliorer. Les renseignements sont collectés de manière anonyme et les tendances du site Web sont signalées sans identifier les visiteurs individuels.

Nous pouvons également utiliser des témoins DoubleClick pour la diffusion d’annonces au moyen de DoubleClick de Google, qui place un témoin sur votre ordinateur lorsque vous naviguez sur le Web et visitez un site utilisant la publicité DoubleClick (y compris certaines publicités Google AdSense). Ce témoin est utilisé pour diffuser des publicités particulières pour vous et vos centres d’intérêt (« ciblage basé sur les centres d’intérêt »). Les annonces diffusées seront ciblées en fonction de votre historique de navigation précédent. DoubleClick utilise des « renseignements non personnellement identifiables ». Il ne suit PAS les renseignements personnels vous concernant, tels que votre nom, votre adresse courriel, votre adresse physique, votre numéro de téléphone, vos numéros de sécurité sociale, vos numéros de compte bancaire ou vos numéros de carte de crédit. Vous pouvez activer ou désactiver ce service d’annonces sur tous les sites l’utilisant en visitant le https://adssettings.google.com/authenticated.

Politique sur les témoins

La présente politique sur les témoins (la « politique sur les témoins) ») vise à vous informer qu’Investissements Russell Canada Limitée (« Investissements Russell) ») utilise des témoins et des technologies connexes (comme les pixels, les étiquettes et les balises) (ensemble, « témoin » ou « témoins ») sur le site Web https://russellinvestments.com/ca/fr (le « site Web »).

Veuillez prendre quelques minutes pour lire et comprendre la présente politique sur les témoins, qui devrait être lue conjointement avec notre Politique de confidentialité.

1. Qu’est-ce qu’un témoin?

Un témoin est un très petit fichier texte qui est stocké sur votre ordinateur ou autre appareil et conservé par votre navigateur Web. Le témoin comporte souvent un identifiant unique randomisé qui permet à un site Web de « reconnaître » le témoin ainsi stocké. Les témoins sont compatibles avec les fonctions des sites Web et améliorent la navigation sur ceux-ci. De plus, ils fournissent certains renseignements aux propriétaires des sites Web, particulièrement à l’égard du taux de fréquentation.

Par exemple, les témoins facilitent le remplissage automatique de certains champs de formulaires Web et ils adaptent le contenu du site Web et des services qu’il offre à vos préférences ou à votre situation, améliorant ainsi l’expérience utilisateur et personnalisant certains aspects du site Web et des services qui vous y sont offerts.

2. Comment utilisons-nous les témoins?

L’information recueillie à l’aide des témoins nous aide à analyser l’utilisation du site Web et à améliorer l’expérience de ses visiteurs. Nous ne conservons les témoins que le temps qu’il nous faut pour réaliser les objectifs décrits dans la présente politique sur les témoins, notamment en matière de commercialisation et de statistiques.

Nous utilisons généralement des témoins internes et des témoins tiers, qui peuvent être temporaires ou persistants. Les témoins que nous créons sont appelés « témoins internes » et ceux créés par des tiers (nos partenaires et fournisseurs de services), « témoins tiers ».

Les témoins « temporaires » restent dans votre appareil jusqu’à ce que vous fermiez votre navigateur Web. Nombre de ces témoins sont essentiels au bon fonctionnement de notre site Web, car ils vous permettent de vous déplacer dans celui-ci et d’utiliser nos fonctionnalités.

Les témoins « persistants » demeurent dans votre appareil après la fermeture du navigateur et la période pendant laquelle ils y restent dépend de leur durée de vie et des réglages de votre navigateur, à moins que vous ne décidiez de les supprimer. Les témoins persistants nous aident à vous reconnaitre comme utilisateur existant de notre site Web, de sorte que vous n’ayez pas besoin de vous reconnecter, de modifier vos préférences quand vous y reviendrez ou de communiquer avec nos services dans l’avenir. De plus, ces témoins nous aident à vous reconnaitre quand vous visualisez une ressource appartenant à notre site Web à partir d’un autre site Web ou d’une autre application (comme une publicité) et à enregistrer vos habitudes de navigation pendant leur durée de vie.

3. Quels témoins utilisons-nous?

Les témoins essentiels : ils sont nécessaires au bon fonctionnement de notre site Web et assurent que les services qu’il offre vous sont accessibles (comme les fonctions de connexion, d’équilibrage de charge, de navigation, de remplissage automatique de formulaire). Le site Web ne peut fonctionner correctement sans ces témoins.

Les témoins de préférence : ils nous permettent d’enregistrer l’information qui modifie le fonctionnement ou l’apparence du site Web, comme votre langue de préférence ou votre région.

Les témoins statistiques : ils nous permettent de comprendre comment les visiteurs interagissent avec notre site Web, en recueillant et en transmettant de l’information anonymement.

Les témoins de commercialisation : ils sont utilisés pour suivre les visiteurs sur notre site Web. Ils aident à faire en sorte que les publicités affichées soient pertinentes et attrayantes pour eux.

Les témoins de réseaux sociaux : ils sont utilisés quand nous intégrons des fonctionnalités de certains réseaux sociaux. Celles-ci peuvent parfois être accompagnées de scripts ou d’autres fonctionnalités qui lisent et parfois installent des témoins de ces réseaux sociaux sur votre appareil. Ces témoins peuvent être utilisés pour personnaliser les publicités. Nous n’avons accès ni à ces témoins ni aux données qu’ils recueillent, et nous n’avons aucun contrôle sur les réseaux sociaux (qui sont responsables de leurs propres activités de traitement); il est cependant important de mentionner que nous les utilisons. Pour plus d’information, veuillez consulter ci-dessous la liste des témoins potentiels de réseaux sociaux que nous pouvons utiliser :

  • LinkedIn : les fonctions LinkedIn suivantes peuvent être intégrées à notre site Web et lire ou placer des témoins LinkedIn :
    • Fonction de connexion à LinkedIn (permet à l’utilisateur de se connecter à son compte LinkedIn et d’interagir avec notre site Web au moyen de ce compte);
    • Fonction de partage sur LinkedIn (permet à l’utilisateur de partager un élément avec d’autres utilisateurs sur LinkedIn).

      Cliquez here pour lire la politique de confidentialité de LinkedIn (en anglais seulement)
      Cliquez here pour obtenir de l’information sur les témoins de LinkedIn (en anglais seulement)
  • YouTube : certaines fonctions de YouTube peuvent être intégrées à notre site Web et lire ou placer des témoins YouTube.

    Cliquez here pour consulter les ressources de YouTube en matière de confidentialité.

4. Puis-je gérer mes préférences en matière de confidentialité?

Certains témoins sont utilisés avec votre consentement, tels que ceux qui vous présentent des produits ou des publicités pertinents; en revanche, d’autres, comme les témoins de préférence, ne l’exigent pas. Si vous êtes préoccupé par l’utilisation des témoins, vous pouvez par exemple bloquer l’installation de certains types de témoins en modifiant les réglages de votre navigateur ou en supprimant n’importe quand les témoins conservés sur votre appareil au moyen des réglages pertinents de votre navigateur.

Vous pouvez configurer vos appareils pour qu’ils acceptent tous les témoins, vous informent quand un témoin est installé ou n’acceptent aucun témoin. Cependant, cette dernière option peut faire en sorte que certains services personnalisés ne vous soient pas offerts et, par conséquent, que vous ne puissiez profiter entièrement de toutes les fonctions du site Web. Si vous souhaitez de façon générale ne pas recevoir de témoins ou n’en refuser que certains, il vous suffit de modifier les réglages en votre navigateur en conséquence.

Internet Explorer ou Edge

Firefox (en anglais seulement)

Safari

Chrome (en anglais seulement)

Pour tout navigateur non mentionné ci-dessus, veuillez consulter la page d’aide relative à la gestion des témoins disponible sur le site Web du navigateur en question. Vous pouvez aussi visiter http://www.allaboutcookies.org (en anglais seulement) pour obtenir un aperçu de la façon de gérer les témoins sur la plupart des navigateurs d’usage commun.

5. Contactez-nous

Pour toute question sur la présente politique sur les témoins, veuillez écrire à notre responsable de la confidentialité, Kathie Johnson, à kjohnson@russellinvestments ou privacy@russellinvestments.com en indiquant comme objet « Politique sur les témoins ».